Circulation routière - Daniel de Callataÿ
KORTE INHOUD
Le nombre de décisions publiées en matière de circulation routière ne cesse de croître. Leur importance et leur qualité ne sont toutefois pas constantes. Complétant la chronique de jurisprudence qu’il avait fait paraître en 1990 dans le Journal des Tribunaux, l’auteur a recensé l’ensemble des décisions publiées de 1989 à 1996 et s’efforce de les mettre en perspective. Il ne se contente pas d’en reproduire les sommaires mais va chercher au coeur des décisions les circonstances qui ont pu les motiver, sans taire sa perplexité lorsque cette motivation lui paraît déficiente. L’ouvrage suit l’ordre du Code de la route, article par article, mais s’ouvre préalablement par l’examen de l’importante et fluctuante jurisprudence relative à la police de la circulation routière.
1998Taal: Franszie alle details...
